Informations légales

Siège social:
Domaine Regis Rossignol
03 RUE D AMOUR
21190 VOLNAY

Contact:
Téléphone : 03.80.21.61.59
Fax : 03.80.2061.59
Email : regisrossignol@free.fr

Représentant légal:

Nicole Rossignol

Immatriculation:

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 417 641 743

Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 41764174300014

Accise FR000117E0104

SCEA au capital de : 15244.90€

Numéro de TVA intracommunautaire:

Numéro d'identification TVA : FR 06 417 641 743

Hébergement:

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

CNIL:

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : [à compléter]

 

Ce site n'a pas vocation à faire la promotion du vin mais à offrir des repères aux futurs consommateurs de vin et à les engager à adopter une attitude responsable. Il répond aux recommandations de la Commission européenne qui souhaite améliorer la prévention des consommations d'alcool à risque et promouvoir la modération. Il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, que l’alcool est à consommer avec modération, et que la consommation d'alcool est interdite aux mineurs de 18 ans.
Le Domaine Regis Rossignol Changarnier ne saurait être tenue responsable, à quel titre que ce soit, des dommages directs ou indirects que pourraient résulter de l'utilisation des informations générales contenues dans ce site. Toute utilisation qui sera faite des informations de ce site sera sous la seule et entière responsabilité de l’internaute. Pour des informations adaptées à sa santé.